Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS
LES VINS ALPHONSE MELLOT

Numéro de dépôt :
4553794
Date de dépôt :
22/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2029
SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS de LES VINS ALPHONSE MELLOT

Présentation de la marque SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS

Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par LES VINS ALPHONSE MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est LES VINS ALPHONSE MELLOT domicilié(e) 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.

LES VINS ALPHONSE MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 , Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 , GENERATION DIX-NEUF Alphonse Mellots VIGNEROS DE PERE EN FILS , VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 , LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils , GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière


LES VINS ALPHONSE MELLOT - 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France


DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Vins d'appellation d'origine protégée Sancerre.