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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS ALPHONSE MELLOT
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SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513
LES VINS ALPHONSE MELLOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3653030
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2029
SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 de LES VINS ALPHONSE MELLOT

Présentation de la marque SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513

Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS ALPHONSE MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS ALPHONSE MELLOT domicilié(e) 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 015 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 Rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

LES VINS ALPHONSE MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 , GENERATION DIX-NEUF Alphonse Mellots VIGNEROS DE PERE EN FILS , SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS , VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 , LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils , GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière


LES VINS ALPHONSE MELLOT, Société par actions simplifiée - 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 622015535


DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 Rue Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2716085 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Sancerre ”.