Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils
LES VINS ALPHONSE MELLOT

Numéro de dépôt :
4431447
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils de LES VINS ALPHONSE MELLOT

Présentation de la marque LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par LES VINS ALPHONSE MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est LES VINS ALPHONSE MELLOT domicilié(e) 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

LES VINS ALPHONSE MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 , Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 , GENERATION DIX-NEUF Alphonse Mellots VIGNEROS DE PERE EN FILS , SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS , VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 , GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière


LES VINS ALPHONSE MELLOT - 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France


DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Vins bénéficiant de l'appellation d’origine protégée "Sancerre ".