GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière

LES VINS ALPHONSE MELLOT, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS ALPHONSE MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS ALPHONSE MELLOT domicilié(e) 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 015 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. VERNERET Catherine domicilié(e) 6 Rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière arrivera à expiration en date du 24 décembre 2028.

LES VINS ALPHONSE MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 , Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 , GENERATION DIX-NEUF Alphonse Mellots VIGNEROS DE PERE EN FILS , SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS , VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 , LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils