Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698
LES VINS ALPHONSE MELLOT

Numéro de dépôt :
4425757
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 de LES VINS ALPHONSE MELLOT

Présentation de la marque Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par LES VINS ALPHONSE MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est LES VINS ALPHONSE MELLOT domicilié(e) 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 CESAR MELLOT-CONSEILLER DU ROY EN 1698 arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

LES VINS ALPHONSE MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE ALPHONSE MELLOT ALPHONSE MELLOT VIGERONS DE PERE EN FILS DEPUIS 1513 , GENERATION DIX-NEUF Alphonse Mellots VIGNEROS DE PERE EN FILS , SATELLITE Alphonse Mellot VIGNERONS DE PERE EN FILS , VINGT MILLE PIEDS SOUS SANCERRE Alphonse Mellot Vignerons de père en fils depuis 1513 , LE MANOIR Alphonse Mellot vignerons de père en fils , GENERATION XIX CESAR MELLOT Conseiller du ROY en 1698 Domaine La Moussière


LES VINS ALPHONSE MELLOT - 1 rue Porte César - 18300 - SANCERRE - France


DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.