Marque expirée - Marque en non vigueur
LE DOMAINE PUITS DE RONZE
Numéro de dépôt :
3385495
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/10/2015
Présentation de la marque LE DOMAINE PUITS DE RONZE
Déposée le 13 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS A.MARRON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE DOMAINE PUITS DE RONZE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE PUITS DE RONZE est expirée depuis le 13 octobre 2015.
LES VINS A.MARRON & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46