Provence Med' Villas
Présentation de la marque Provence Med' Villas
Déposée le 28 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Villas Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Provence Med' Villas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Provence Med' Villas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence Med' Villas est expirée depuis le 28 juin 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31