Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Provence Med' Villas
SARL “ Les Villas Méditerranée ”

Numéro de dépôt :
3367532
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/06/2015
Provence Med\' Villas de Les Villas Méditerranée

Présentation de la marque Provence Med' Villas

Déposée le 28 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Villas Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Provence Med' Villas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Villas Méditerranée domicilié(e) Les Jardins du Cardinal, 6, Allée Yves Montand,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 834 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terzian Grégory “ Les Villas Méditerranée ” domicilié(e) Les Jardins du Cardinal, 6, Allée Yves Montand,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

La marque Provence Med' Villas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence Med' Villas est expirée depuis le 28 juin 2015.


SARL “ Les Villas Méditerranée ” - Les Jardins du Cardinal, 6, Allée Yves Montand,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France - SIREN 481834398


Terzian Grégory “ Les Villas Méditerranée ” - Les Jardins du Cardinal, 6, Allée Yves Montand,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Marchand de biens à savoir courtage immobilier, promotion immobilière, affaires immobilières, portant sur des villas, terrains, demeures, résidences, appartements.