Marque renouvelée - Marque en vigueur

les Villages Nature de Val d'Europe
LES VILLAGES NATURE DE VAL D'EUROPE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3768312
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2030
les Villages Nature de Val d\'Europe de LES VILLAGES NATURE DE VAL D\'EUROPE

Présentation de la marque les Villages Nature de Val d'Europe

Déposée le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VILLAGES NATURE DE VAL D'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Villages Nature de Val d'Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VILLAGES NATURE DE VAL D'EUROPE domicilié(e) 1 rue du Pré des Merlans, 77700 Bailly Romainvilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 772 953 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, SELARL, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France.

La marque les Villages Nature de Val d'Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les Villages Nature de Val d'Europe arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

LES VILLAGES NATURE DE VAL D'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : VAL LES VILLAGES NATURE , ILE ENCHANTEE , JARDINS EXTRAORDINAIRES , VILLAGE NATURE , VILLAGES NATURE , , VILLAGE NATURE , VILLAGES NATURE , AQUALAGON , PROMENADE DU LAC


LES VILLAGES NATURE DE VAL D'EUROPE SAS, Société par actions simplifiée - 1 rue du Pré des Merlans, 77700 Bailly Romainvilliers - France - SIREN 449772953


DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, SELARL, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752820 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Inscription le 28 mars 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°752819 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791394 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755430 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, aérosols pour rafraîchir l'haleine, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, bâtons d'encens, bois odorants, cendres volcaniques pour le nettoyage, cosmétiques pour animaux, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, détartrants à usage domestique, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, écorce de quillaja pour le lavage, encens, fards, graisses à usage cosmétique, huile d'amandes, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, lessives, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, lotions capillaires, mascara, masques de beauté, menthe pour la parfumerie, nécessaires de cosmétique, ongles postiches, ouate à usage cosmétique, parfums, pierre à adoucir, pierre à polir, pierre ponce, pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, rouge à lèvres, savonnettes, savons contre la transpiration, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux, sels pour le bain non à usage médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, talc pour la toilette, teintures cosmétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, agendas électroniques, altimètres, baladeurs, bandes vidéo, bouchons pour les oreilles, bouées de sauvetage, boussoles, calculatrices de poche, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs, casques de protection casques de protection pour le sport, cassettes vidéo, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, circuits imprimés, combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, compas de marine, costumes de plongée, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, dessins animés, diapositives, disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, écrans de projection, écrans vidéo, étuis à lunettes, étuis pour pince-nez, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, gants de plongée, gilets de natation, gilets de sauvetage, habillement pour la protection contre le feu, lanternes magiques, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ; karaokés ; films cinématographiques lentilles de contact, lentilles optiques, logiciels de jeux, longues-vues, lunettes de soleil, lunettes de sport, masques de plongée, microscopes, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, appareils et instruments nautiques, appareils de navigation par satellite, nécessaires mains libres pour téléphones, palmers, périscopes, pince-nez, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, podomètres [compte-pas], poids, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], protège-dents, publications électroniques téléchargeables, radeaux de sauvetage, repose-poignets pour matériel informatique, respirateurs pour le filtrage de l'air, sangles de natation, scaphandres, sextants, sifflets de signalisation, sifflets pour appeler les chiens, sonars, souris [informatique], casques de protection pour le sport, supports de données magnétiques, supports de données optiques, talkies-walkies, téléphones ; téléphones portables ; accessoires pour téléphones portables à savoir : coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone portable, oreillettes de téléphone portable, kits main libre de téléphone portable, housses pour téléphones portables, façades pour téléphones portables, tampons d'oreilles pour la plongée, tampons pour les oreilles, tapis de souris, télémètres, téléphones portables, thermomètres, non à usage médical, traducteurs électroniques de poche, trépieds pour appareils photographiques, triangles de signalisation pour véhicules en panne, verre optique, verres de contact, verres de lunettes, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, visiophones.

Métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, boîtes à bijoux en métaux précieux ; portes-clés en métaux précieux ; coupe-papiers en métaux précieux ; figurines en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; breloques ; pièces de monnaie non monétaires. Boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, cadrans solaires, chaînes de montres, chronomètres, coffrets à bijoux, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de cravates, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, fixe-cravates, horloges, horloges atomiques, médailles ; épinglettes ornementales (bijouterie), monnaies, montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, pierreries, pierres fines, réveille-matin, statuettes en métaux précieux ; boucles de ceinture en métaux précieux (pour l'habillement) ; bijoux de fantaisie.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, albums, almanachs, anneaux de cigares, aquarelles, ardoises pour écrire, argile à modeler, atlas, bâtons d'encre, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, calques, carnets, cartes géographiques, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, craie à écrire, crayons, crayons d'ardoise, décalcomanies, gommes à effacer, journaux, journaux de bandes dessinées, boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants ; livres de coloriage ; bandes dessinées ; pochettes ; stylos, crayons ; craies ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier ; chapeaux de fête en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; linge de table en papier, livres, matières plastiques pour le modelage, mines de crayons, modèles de broderie, mouchoirs de poche en papier, palettes pour peintres, pâte à modeler, patrons pour la couture, périodiques, photographies, pinceaux, pinces à billets, planches à dessin, pochettes pour passeports, pochoirs, porte-chéquiers, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, cartes postales, presse-papiers, prospectus, publications, répertoires, stylos, tablettes à écrire, taille-crayons, électriques ou non électriques, timbres-poste, toiles pour la peinture, trousses à dessin, herbiers.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, arçons de selles, attaches de selles, bâtons d'alpinistes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourrellerie, bourses, bourses de mailles, caisses en cuir ou en carton-cuir, cannes, cannes de parapluies, cannes-sièges, cartables, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, colliers pour animaux, cordons en cuir, courroies de harnais, couvertures de chevaux, cuir brut ou mi-ouvré, écharpes pour porter les bébés, filets à provisions, fouets, garnitures de cuir pour meubles, garnitures de harnachement, gibecières, habits pour animaux, harnachements, harnais pour animaux, havresacs, laisses, malles, mallettes pour documents, muselières, musettes mangeoires, ombrelles, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, peaux d'animaux, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-musique, rênes, sacoches à outils vides, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sangles de cuir, selles pour chevaux, serviettes d'écoliers, similicuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cadres pour photographies ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations pour aliments et pour emballages cadeau ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour le décoration) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie, animaux empaillés, anneaux de rideaux, arbres à griffes pour chats, armoires, armoires à pharmacie, bambou, berceaux, bobines en bois pour fil, soie, cordonnet, bois de lit, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, buffets, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, cadres à broderie, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, capsules de bouchage non métalliques, cartes-clefs en matières plastiques non codées, chaises hautes pour enfants, chaises longues, chevalets de sciage, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffres non métalliques, commodes, conteneurs non métalliques, corail, coquillages, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, coussins pour animaux de compagnie, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, décorations en matières plastiques pour aliments, dessertes, dessertes pour ordinateurs, dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, écaille, écailles d'huîtres, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, écrans de cheminées, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteilles, enseignes en bois ou en matières plastiques, établis, étagères, étaux-établis non métalliques, éventails, fauteuils, garde-manger non métalliques, jardinières [meubles], jonc d'Inde, literie à l'exception du linge de lit, manches à balais non métalliques, manches de couteaux non métalliques, manches d'outils non métalliques, mannequins, métiers à broder, montures de brosses, nacre brute ou mi-ouvrée, niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, oreillers, paillasses, paniers non métalliques, parcs pour bébés, patères de rideaux, pièces d'ameublement, piquets de tente non métalliques, poignées de portes non métalliques, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, ramures de cerfs, râteliers à fourrage, râteliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, récipients d'emballage en matières plastiques, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, rotin, sacs de couchage pour le camping, secrétaires, sièges, sofas, sommiers de lits, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, tables à dessin, tables de massage, tables de toilette, tabourets, tapis pour parcs pour bébés, traversins, trotteurs pour enfants, vaisseliers, vannerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, abreuvoirs, anneaux et barres porte-serviettes, aquariums d'appartement, arroseurs, arrosoirs, assiettes, assiettes jetables, bacs de propreté pour animaux, bagues pour oiseaux, baignoires portatives pour bébés, balais, balais à franges, balais mécaniques, batteurs non électriques, becs verseurs, beurriers, blaireaux, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croüte, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnières, bougeoirs, bouilloires non électriques, boules à thé, boules de verre, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, boutons [poignées] en porcelaine, brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre ; récipients pour boire ; tasses ; chopes à bière ; thermos ; assiettes ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients isolants ; brosses pour laver la vaisselle, broyeurs ménagers non électriques, brüle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, cafetières non électriques, cages à oiseaux, cages pour animaux de compagnie, carafes, casseroles, chasse-mouches, chauffe-biberons non électriques, chausse-pieds, chiffons de nettoyage, chopes à bière, cireuses pour chaussures non électriques, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, couvercles pour aquariums d'appartement, crèches pour bestiaux, cure-dents, cuvettes, débouchoirs à ventouse, dessous de fers à repasser, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, écouvillons pour nettoyer les récipients, embauchoirs [formes] pour chaussures, emporte-pièces [articles de cuisine], émulseurs non électriques à usage domestique, enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, éponges abrasives pour la peau, éponges de ménage, essuie-meubles, étendoirs à linge, étuis pour peignes, faïence, fil dentaire, filtres à café non électriques, filtres à thé, filtres pour le ménage, flacons, gants de jardinage, gants de ménage, glacières portatives, non électriques, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques, gourdes, légumiers, louches de cuisine, mangeoires pour animaux, mosaïques en verre non pour la construction, moules à glaçons, moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], ouvre-bouteilles, passoires, passe-thé, peaux de daim pour le nettoyage, peignes, pelles à tartes, percolateurs à café non électriques, pièges à insectes, pinces à linge, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, planches à repasser, plats, plumeaux, poivriers, porcelaines, porte-blaireaux, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-cure-dents, porte-éponges, porte-rouleaux pour papier hygiénique, porte-savon, porte-serviettes, poteries, pots, pots à fleurs, pots de chambre, poubelles, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, presses pour pantalons, pulvérisateurs de parfum, ramasse-miettes, récipients pour le ménage ou la cuisine, ronds de serviettes, rouleaux à pâtisserie, sacs isothermes, saladiers, salières, seaux, séchoirs à lessive, sorbetières, soucoupes, soupières, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers, surtouts de table, tasses, théières, tire-bottes, tire-bouchons, tirelires non métalliques, vaisselle, vaporisateurs à parfum, vases, vases de nuit, verres à boire ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves.

Tissus ; couvertures de lit et de table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, cotonnades, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, drapeaux non en papier, draps, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, fanions non en papier, gants de toilette, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, nappes non en papier, plaids, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, taies d'oreillers, tapis de billards, tapis de table non en papier, tissus à usage textile, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile à matelas, toiles à fromage, tulles, velours.

Vêtements, chaussures, chapellerie, antidérapants pour chaussures, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottines, bouts de chaussures, bretelles, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chemises, chemisettes, collants, combinaisons de ski nautique, costumes, costumes de mascarade, cravates, culottes, écharpes, espadrilles, foulards, gilets, imperméables, jupes, lingerie de corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots [chaussures], sandales, saris, slips, sous-vêtements, soutiens-gorge, tee-shirts, turbans, uniformes, vareuses, vestes, vestes de pêcheurs, vêtements de gymnastique, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vêtements en papier.

Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches ; balles et ballons de sport ; cannes de golf ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; boules à neige ; gants de golf ; marqueurs pour balles de golf ; puzzles ; téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport) ; jouets à pousser ; patins à roulettes et patins en ligne ; bâtons et solutions pour faire des bulles ; tirelires ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; tours de magie (jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jouets audio et visuels ; appareils de visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de jeux vidéo ; piscines gonflables ; matériel de camping (jouets) ; planches de surf, snowboards et body-boards (jouets) ; traîneaux (articles de sport), toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains, amorces artificielles pour la pêche, appeaux pour la chasse, arbres de Noël en matières synthétiques, arcs de tir, armes d'escrime, balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, baudriers d'escalade, biberons de poupées, bicyclettes fixes d'entraînement, billes de billard, billes pour jeux, blocs de départ pour le sport, bobsleighs, cannes à pêche, cartes à jouer, cartes de bingo, cerfs-volants, chambres de poupées, crosses de hockey, damiers, disques pour le sport, engins pour exercices corporels, fers à cheval pour jeux, filets à papillons, fléchettes, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, gants de base-ball, gants de boxe, gobelets pour jeux, haltères, hameçons, harnais pour planches à voile, hochets, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, jetons pour jeux, jeux de table, jeux de cartes, jouets pour animaux domestiques, kaléidoscopes, leurres pour la chasse ou la pêche, lits de poupées, maisons de poupées, manèges forains, marionnettes, masques de carnaval, masques de théâtre, modèles réduits de véhicules, ours en peluche, palmes pour nageurs, patins à glace, planches à voile, punching-balls, puzzles, raquettes, raquettes à neige, skis nautiques, tables de billard, tables pour tennis de table, tirs au pigeon, trottinettes.

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons conservés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers, beurre, boissons lactées où le lait prédomine ; fromages, huiles et graisses comestibles ; boissons à base de lait et/ou de yaourt ; fruits confits.

Café ; succédanés du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, crackers, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, sel ; édulcorants naturels ; moutarde ; sauces au soja, sauces à salades ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; chocolat ; céréales pour le petit-déjeuner ; barres de céréales, muffins, gaufres, crêpes, biscuits apéritifs, biscuits ; produits de boulangerie ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; décorations sucrées pour gâteaux ; encas à base de fruits confits ; bonbons ; chips de maïs ; confiseries glacées ; maïs grillé ; gâteaux, chips, ketchup, mayonnaise, pâtes, pizzas ; chocolat, chocolat en tablettes, en boîte ; médailles de chocolat ; boissons à base de café, cacao, chocolat ou thé ; pizzas ; sandwiches.

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, agrumes, animaux de ménagerie, animaux vivants, appâts vivants pour la pêche, arbres de Noël, arbustes, avoine, biscuits pour chiens, bois bruts, boissons pour animaux de compagnie, bulbes, champignons frais, châtaignes fraîches, couronnes en fleurs naturelles, écorces brutes, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, fruits frais, gazon naturel, graines pour l'alimentation animale, herbes potagères fraîches, laitues, légumes frais, liège brut, maïs, marrons frais, noisettes, noix, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, plantes, plantes séchées pour la décoration, poissons vivants, pommes de pin, pommes de terre, racines alimentaires, raisins frais, rosiers, troncs d'arbres, truffes fraîches, volaille pour l'élevage. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences].

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons aux fruits, jus à l'arôme de fruits, punchs non alcoolisés ; boissons pour le sport ; jus de tomates et boissons aux légumes ; eaux (boissons) ; sodas, boissons isotoniques.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), anisette, cidres, poiré, vins, liqueurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de magasins de vente au détail et de magasins de vente en ligne de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, récurer et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin des cheveux, produits de soin des ongles, dentifrices, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de l'électricité, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, extincteurs, matériel informatique et logiciels, périphériques d'ordinateur, manuels d'utilisation et d'instruction stockés sous forme numérique pour des ordinateurs et des logiciels, en particulier sur disquettes ou CD-ROM, casques de protection, gilets de natation, gilets de sauvetage, films cinématographiques, pellicules (films) impressionnées, cassettes audio, disques audio, enregistrements audio, enregistrements audiovisuels, puces contenant des enregistrements musicaux, disques compacts, programmes de jeux informatiques, cartouches et disques de jeux informatiques, aimants décoratifs, DVD, disques numériques polyvalents, disques vidéo numériques, tapis de souris, films cinématographiques, enregistrements musicaux, cartouches de jeux vidéo, disques de jeux vidéo, cassettes vidéo, enregistrements vidéo, métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, strass, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, matériel de reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, sacs à dos, sacoches à livres, sacs à main, porte-monnaie, fourre-tout, sacs à provisions, portefeuilles, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, peaux d'animaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, bambou, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, textiles et produits textiles, housses de meuble préformées ou non, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, costumes de carnaval et de Halloween, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'illumination et de la confiserie), cartes à jouer, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, chocolat et produits en chocolat, sucreries, bonbons, gommes à mâcher (non à usage non médical), miel, mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affichage, agences de publicité, agences d'import-export, bureaux de placement, comptabilité, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, direction professionnelle des affaires artistiques, établissement de statistiques, étude de marché, gérance administrative d'hôtels, gestion de fichiers informatiques, location de distributeurs automatiques, location d'espaces publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, relations publiques, sondage d'opinion.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, affermage de biens immobiliers, agences immobilières, courtage en biens immobiliers, crédit-bail, émission de chèques de voyage, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, location d'appartements, location d'exploitations agricoles ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; transactions immobilières ; syndic de copropriété à savoir administration financière de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers, agences immobilières, constitution de capitaux, courtage en biens immobiliers, crédit-bail, estimations financières des coûts de réparation, estimations immobilières, gérance d'immeubles, investissement de capitaux, location d'appartements, location de bureaux [immobilier], recouvrement de loyers, constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; consultations en matière financière ; services de financement ; constitution et placement de capitaux ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; services d'investissement en fonds propres ; services de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations immobilières et financières ; consultations en matière financière et immobilière ; opérations et transactions financières et immobilières ; promotion (financement) de projet immobilier ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gérance de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; gérance financière de centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de villages de vacances, de logements temporaires, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; gestion financière de charges locatives ; courtage en biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; établissement de baux ; services de cautions (garanties) ; courtage et location de terrains, d'immeubles, de logements (immobilier), d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows (immobilier), de fonds de commerce, de locaux commerciaux, de bureaux (immobilier) ; parrainage et mécénat financiers.

Constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de route et de ponts, supervision de travaux d'entretien, de maintenance, de rénovation et d'aménagement de logements, d'immeubles de bureaux et de commerces. Construction, entretien et rénovation de bâtiments divers, ouvrages d'art, travaux publics. Asphaltage, construction, démolition de constructions, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, installation de portes et de fenêtres, maçonnerie, montage d'échafaudages, nettoyage d'édifices [surface extérieure], pose de briques [maçonnerie], réalisation de revêtements routiers, supervision [direction] de travaux de construction, travaux de couverture de toits, services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; construction et entretien d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows ; construction et entretien de centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de logements temporaires, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; démolition et réhabilitation (réparation) de constructions ; supervision (direction) de travaux de démolition, de réhabilitation (nettoyage et reconstruction), de construction immobilières ; maîtrise d'œuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions) ; installation de canalisations d'eau ; construction de routes. Promotion (construction) de projet immobilier, blanchissage du linge, blanchisserie, entretien de piscines, forage de puits, informations en matière de construction.

Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, location d'appareils de télécommunication, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions télévisées ; diffusion via l'Internet ; diffusion de programmes télévisés par le câble et le satellite ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; fourniture en ligne de tableaux d'affichage électroniques, de forums et de groupes de discussion pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs faisant soit partie d'un réseau social d'amis du grand public, dans le domaine du divertissement ; services en ligne.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, déménagement, distribution de l'électricité, distribution d'énergie, distribution des eaux, distribution du courrier, informations en matière de transport, informations en matière de trafic, livraison de fleurs, location de bateaux, location d'automobiles, location de chevaux, location de cloches à plongée, location de garages, location de places de stationnement ; organisation de croisières, organisation de voyages, organisation d'excursions, réservation de places de voyage, transport en bateau, visites touristiques.

Divertissement ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de discothèques ; activités sportives ; exploitation de parcours de golf et d'installations sportives ; instruction sportive ; camps de perfectionnement sportif ; parcs d'attractions ; exploitation de piscines, éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production, présentation, location de films cinématographiques ; production, présentation, location de programmes télévisés et radiophoniques ; production, présentation, location d'enregistrements sonores et vidéo ; informations en matière de divertissement ; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs à distribuer via la télévision, le câble, satellite, des supports audio et vidéo, des cartouches, des disques laser, des disques informatiques et des moyens électroniques ; services de parcs d'attraction et de parcs à thème ; services d'éducation et de divertissement fournis dans ou en rapport avec les parcs à thèmes ; spectacles sur scène en direct ; représentation de spectacles ; productions théâtrales ; services d'artistes de spectacles ; boîtes de nuit, chronométrage des manifestations sportives, cirques, clubs de santé [mise en forme physique], culture physique, dressage d'animaux, exploitation de salles de jeux, jardins d'attractions, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de jardins zoologiques, location de courts de tennis, location de décors de spectacles, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, location d'équipements de plongée sous-marine.

Services d'analyses et de recherches industrielles pour la construction, l'aménagement et la maintenance de lieux de résidence, services d'analyses et de recherches industrielles pour la construction, l'aménagement et la maintenance de parcs de loisir, services d'analyses et de recherches industrielles en géothermie et énergies renouvelables ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, architecture, arpentage, conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, décoration intérieure, expertises géologiques, exploration sous-marine, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, levés de terrain, planification en matière d'urbanisme, prospection géologique, recherches en matière de protection de l'environnement, recherches géologiques, services de dessinateurs d'arts graphiques, étude de projets techniques, établissement de plans [construction].

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire., services d'opérateur de parcs de vacances avec chalets, de villages de vacances, de parcs de vacances, de campings ; services de foyers pour touristes et voyageurs ; services de camps de vacances (logement temporaire) ; services d'hôtellerie, de chambres d'hôtes et de restauration (alimentation) ; services de garde d'enfants à savoir crèches d'enfants ; services de mise à disposition de logements temporaires, agences de logement [hôtels, pensions], cafés-restaurants, cafétérias, cantines, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de tentes, maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées, mise à disposition de terrains de camping, pensions, pensions pour animaux, restaurants libre-service.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, bains publics à des fins d'hygiène, bains turcs, chirurgie des arbres, composition florale, conception d'aménagements paysagers, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes, élevage d'animaux, entretien de pelouses, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, jardinage, location de matériel pour exploitations agricoles, maisons de repos, massage, pansage d'animaux, salons de beauté, salons de coiffure, sanatoriums, services de saunas, services de solariums, services de stations thermales, toilettage d'animaux.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), agences de surveillance nocturne, club de rencontre, protection civile, agences de surveillance nocturne, agences matrimoniales, clubs de rencontres, consultation en matière de sécurité, garde d'enfants à domicile, gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, inspection de bagages à des fins de sécurité, location de vêtements, location d'habits, services d'occupation de logements en l'absence des habitants, surveillance des alarmes anti-intrusion.