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Marques déposées par LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLETODO
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CHATEAU HAUT-BALLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-BALLET
SCEA LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE

Numéro de dépôt :
3281276
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/03/2014
CHATEAU HAUT-BALLET de LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BALLET

Déposée le 22 mars 2004 par LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT-BALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLETODO domicilié(e) CHATEAU HAUT-BALLET,33126 ST MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 685 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE domicilié(e) 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France.

La marque CHATEAU HAUT-BALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BALLET est expirée depuis le 22 mars 2014.

LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE a également déposé les autres marques suivantes : SUD SELECTIONS , Château Bellevue


SCEA LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE - CHATEAU HAUT-BALLET,33126 ST MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France - SIREN 437685753


SCEA LES VIGNOBLES OLIVIER DECELLE - 33126 ST MICHEL DE FRONSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : Château Haut-Ballet.