Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Jean-Louis MOURRE LES 3J JJJ LE COLOMBIER DOMAINE
LES VIGNOBLES MOURRE, EARL

Numéro de dépôt :
4015674
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
By Jean-Louis MOURRE LES 3J JJJ LE COLOMBIER DOMAINE de LES VIGNOBLES MOURRE

Présentation de la marque By Jean-Louis MOURRE LES 3J JJJ LE COLOMBIER DOMAINE

Déposée le 27 juin 2013 par la société LES VIGNOBLES MOURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « By Jean-Louis MOURRE LES 3J JJJ LE COLOMBIER DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société LES VIGNOBLES MOURRE domicilié(e) 4884 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG - 84260 - SARRIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 615 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES MOURRE, M. MOURRE JEAN LOUIS domicilié(e) 4884 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG - 84260 - SARRIANS - France.

La marque By Jean-Louis MOURRE LES 3J JJJ LE COLOMBIER DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Jean-Louis MOURRE LES 3J JJJ LE COLOMBIER DOMAINE est expirée depuis le 27 juin 2023.

LES VIGNOBLES MOURRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE "G." MOURRE , AUX CONFINS DES SOURCES , By Jean-Louis MOURRE SIX RATS6 LE COLOMBIER DOMAINE


LES VIGNOBLES MOURRE, EARL - 4884 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG - 84260 - SARRIANS - France - SIREN 447615915


LES VIGNOBLES MOURRE, M. MOURRE JEAN LOUIS - 4884 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée Vins de pays.