Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CLOS LYONNAT
Numéro de dépôt :
3013313
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CLOS LYONNAT
Déposée le 1 mars 2000 par LES VIGNOBLES Jean MILHADETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LYONNAT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque CLOS LYONNAT est expirée depuis le 1 mars 2010.
LES VIGNOBLES Jean MILHADE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 février 2005 - renonciation totale n°408453 - Publication au BOPI 2005-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15