Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VENT D'OCCITANIE
LES VIGNOBLES GAYREL, SAS

Numéro de dépôt :
4359587
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VENT D\'OCCITANIE de LES VIGNOBLES GAYREL

Présentation de la marque VENT D'OCCITANIE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES GAYREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENT D'OCCITANIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES GAYREL domicilié(e) 103 avenue foch, bp4 - 81601 - gaillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 991 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL domicilié(e) 103 AVENUE FOCH, BP4 - 81600 - GAILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNOBLES GAYREL a également déposé les autres marques suivantes : KIPROCCO ALAIN GAYREL , SEPROCCO , ISATIS ALAIN GAYREL , RARE GRAPES , LES TERRES RARES , BELENOS , PROCCO


LES VIGNOBLES GAYREL, SAS - 103 avenue foch, bp4 - 81601 - gaillac - France - SIREN 412991416


LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL - 103 AVENUE FOCH, BP4 - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet total n°807322 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.