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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES GAYREL
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RARE GRAPES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RARE GRAPES
LES VIGNOBLES GAYREL, SAS

Numéro de dépôt :
4306222
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2026
RARE GRAPES de LES VIGNOBLES GAYREL

Présentation de la marque RARE GRAPES

Déposée le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES GAYREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RARE GRAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES GAYREL domicilié(e) 103 AVENUE FOCH, BP 4 - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 991 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. GAYREL ALAIN domicilié(e) 103 AVENUE FOCH, BP 4 - 81600 - GAILLAC - France.

La marque RARE GRAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RARE GRAPES arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

LES VIGNOBLES GAYREL a également déposé les autres marques suivantes : KIPROCCO ALAIN GAYREL , SEPROCCO , ISATIS ALAIN GAYREL , LES TERRES RARES , BELENOS , PROCCO , VENT D'OCCITANIE


LES VIGNOBLES GAYREL, SAS - 103 AVENUE FOCH, BP 4 - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 412991416


LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. GAYREL ALAIN - 103 AVENUE FOCH, BP 4 - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 3 avril 2017 - Retrait partiel n°697546 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins pétillants et des champagnes) ; vins à l'exception des vins pétillants et des champagnes ; vins d'appellation d'origine protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes ; vins à indication géographique protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes.