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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES GAYREL
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PROCCO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCCO
LES VIGNOBLES GAYREL, SAS

Numéro de dépôt :
4258892
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
PROCCO de LES VIGNOBLES GAYREL

Présentation de la marque PROCCO

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES GAYREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES GAYREL domicilié(e) 103 AVENUE FOCH, 4 - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 991 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL domicilié(e) 103 AVENUE FOCH, 4 - 81600 - GAILLAC - France.

La marque PROCCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCCO arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

LES VIGNOBLES GAYREL a également déposé les autres marques suivantes : KIPROCCO ALAIN GAYREL , SEPROCCO , ISATIS ALAIN GAYREL , RARE GRAPES , LES TERRES RARES , BELENOS , VENT D'OCCITANIE


LES VIGNOBLES GAYREL, SAS - 103 AVENUE FOCH, 4 - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 412991416


LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL - 103 AVENUE FOCH, 4 - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.