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Marques déposées par Les Vignobles Gael CluchierTODO
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Les Celettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Celettes
SASU Les Vignobles Gael Cluchier, SASU

Numéro de dépôt :
4079695
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2024
Les Celettes de Les Vignobles Gael Cluchier

Présentation de la marque Les Celettes

Déposée par voie électronique le 28 mars 2014 par Les Vignobles Gael CluchierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Celettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est Les Vignobles Gael CluchierTODO domicilié(e) residence beau rivage, rue de la chapelle, chez AXAM - 83270 - Saint-Cyr sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU Les Vignobles Gael Cluchier, M. Gael Cluchier domicilié(e) residence beau rivage, rue de la chapelle, chez AXAM - 83270 - Saint-Cyr sur Mer - France.

La marque Les Celettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Celettes est expirée depuis le 28 mars 2024.

Les Vignobles Gael Cluchier a également déposé les autres marques suivantes : Les Aludes


SASU Les Vignobles Gael Cluchier, SASU - residence beau rivage, rue de la chapelle, chez AXAM - 83270 - Saint-Cyr sur Mer - France


SASU Les Vignobles Gael Cluchier, M. Gael Cluchier - residence beau rivage, rue de la chapelle, chez AXAM - 83270 - Saint-Cyr sur Mer - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663768 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.