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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vignobles du Sud
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Vinodrive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vinodrive
Les Vignobles du Sud, SARL

Numéro de dépôt :
3985482
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
Vinodrive de Les Vignobles du Sud

Présentation de la marque Vinodrive

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vignobles du Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vinodrive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vignobles du Sud domicilié(e) 282 Rue des Artisans - 84210 - Saint Didier - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 670 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Sud, Mme. Christiane Batigne domicilié(e) 282 Rue des Artisans - 84210 - Saint Didier - France.

La marque Vinodrive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinodrive est expirée depuis le 25 février 2023.

Les Vignobles du Sud a également déposé les autres marques suivantes : SANTO CEIO , TRADITIONS VIGNERONNES DU SUD


Les Vignobles du Sud, SARL - 282 Rue des Artisans - 84210 - Saint Didier - France - SIREN 451670947


Les Vignobles du Sud, Mme. Christiane Batigne - 282 Rue des Artisans - 84210 - Saint Didier - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°604569 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°604568 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°604566 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°604567 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°604565 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Cidres ; vins.