Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU PONTEILLA
LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON, SCV

Numéro de dépôt :
4247438
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
CHÂTEAU PONTEILLA de LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON

Présentation de la marque CHÂTEAU PONTEILLA

Déposée le 8 février 2016 par la société LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU PONTEILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON domicilié(e) AVENUE DE LA CANTERRANE - 66450 - POLLESTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 192 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON, M. CLOTTES MICHEL domicilié(e) AVENUE DE LA CANTERRANE - 66450 - POLLESTRES - France.

La marque CHÂTEAU PONTEILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PONTEILLA arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : LAURE DE NYLS , NOVO , VSR NATURE CASOTS , CHÂTEAU POLLESTRES


LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON, SCV - AVENUE DE LA CANTERRANE - 66450 - POLLESTRES - France - SIREN 776192817


LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON, M. CLOTTES MICHEL - AVENUE DE LA CANTERRANE - 66450 - POLLESTRES - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Vins d'appellation d'origine protégée.