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Marques déposées par la société LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON UNION COOPERATIVE AGRICOLE
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LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON
LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON UNION COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3603487
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON de LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON UNION COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON

Déposée le 8 octobre 2008 par la société LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON UNION COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON »

Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON UNION COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 8 AVENUE DU 8 MAI 1945,66670 BAGES - 66670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 029 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON domicilié(e) 8 AVENUE DU 8 MAI 1945,66670 BAGES - 66670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON UNION COOPERATIVE AGRICOLE - 8 AVENUE DU 8 MAI 1945,66670 BAGES - 66670 - France - SIREN 491029310


LES VIGNOBLES DU SUD ROUSSILLON - 8 AVENUE DU 8 MAI 1945,66670 BAGES - 66670 - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516494 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.