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Marques déposées par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS
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PIERRE DE MARCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIERRE DE MARCA
LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SCV

Numéro de dépôt :
98737637
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2028

Présentation de la marque PIERRE DE MARCA

Déposée le 18 juin 1998 par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE DE MARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais, Mme RAMON NADEGE domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque PIERRE DE MARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE DE MARCA arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900 , FINE EN BULLES D'ARNAUD DE VILLENEUVE


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SCV - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais, Mme RAMON NADEGE - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2008 n°2390722 - Publication au BOPI 2008-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700158 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-10

Vins et spiritueux, boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.