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Marques déposées par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS
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DOMAINE DE PEZILLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PEZILLA
LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SCA

Numéro de dépôt :
3357957
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2025
DOMAINE DE PEZILLA de LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Présentation de la marque DOMAINE DE PEZILLA

Déposée le 2 mai 2005 par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE PEZILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMANTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, Mme RAMON NADEGE domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque DOMAINE DE PEZILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PEZILLA arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.

LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SCA - 153 ROUTE DEPARTEMANTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, Mme RAMON NADEGE - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 9 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610546 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Renouvellement avec limitation le 10 juin 2015 n°2589152 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2015-06-10

Vins. Grand Roussillon. Rivesaltes Ambré. Rivesaltes Tuilé. Rivesaltes Grenat. Rivesaltes Hors d'âges. Muscat de Rivesaltes. Côtes du Roussillon Rouge. Côtes du Roussillon Rosé. Côtes du Roussillon Blanc. Côtes du Roussillon Villages Rouge. IGP Côtes Catalanes. IGP OC.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.