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Marques déposées par la société Les Vignobles du Rivesaltais
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CÔTÉ NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ NATURE
Les Vignobles du Rivesaltais, scv

Numéro de dépôt :
4008512
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
CÔTÉ NATURE de Les Vignobles du Rivesaltais

Présentation de la marque CÔTÉ NATURE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la société Les Vignobles du Rivesaltais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CÔTÉ NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais, Mme. Nadège RAMON domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque CÔTÉ NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ NATURE est expirée depuis le 30 mai 2023.

Les Vignobles du Rivesaltais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900 , FINE EN BULLES D'ARNAUD DE VILLENEUVE


Les Vignobles du Rivesaltais, scv - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais, Mme. Nadège RAMON - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.