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Marques déposées par la société Les Vignobles du Rivesaltais
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Château PEZILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château PEZILLA
Les Vignobles du Rivesaltais, scv

Numéro de dépôt :
4005449
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2023
Château PEZILLA de Les Vignobles du Rivesaltais

Présentation de la marque Château PEZILLA

Déposée le 17 mai 2013 par la société Les Vignobles du Rivesaltais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château PEZILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais, Mme RAMON Nadège domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque Château PEZILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château PEZILLA est expirée depuis le 17 mai 2023.

Les Vignobles du Rivesaltais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900


Les Vignobles du Rivesaltais, scv - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais, Mme RAMON Nadège - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.