Marque enregistrée - Marque en vigueur

AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 ALTATURA GRAND TERROIR
LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
4204355
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2025
AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 ALTATURA GRAND TERROIR de LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Présentation de la marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 ALTATURA GRAND TERROIR

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 ALTATURA GRAND TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 153 RD 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 ALTATURA GRAND TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 ALTATURA GRAND TERROIR arrivera à expiration en date du 20 août 2025.

LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, société coopérative vinicole - 153 RD 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Vins non biologiques en AOP Côtes du Roussillon et Côtes du Roussillon Villages.