AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909
Présentation de la marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la société Les Vignobles du Rivesaltais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 est expirée depuis le 22 novembre 2023.
Les Vignobles du Rivesaltais a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11