Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909
Les Vignobles du Rivesaltais, sca

Numéro de dépôt :
4049257
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 de Les Vignobles du Rivesaltais

Présentation de la marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la société Les Vignobles du Rivesaltais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais, Mme. Nadège RAMON domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV ARNAUD DE VILLENEUVE DEPUIS 1909 est expirée depuis le 22 novembre 2023.

Les Vignobles du Rivesaltais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900


Les Vignobles du Rivesaltais, sca - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais, Mme. Nadège RAMON - 153 Route Départementale 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.