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Marques déposées par la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV
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MUSCAT DE NOEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSCAT DE NOEL
Les Vignobles du Rivesaltais SCV

Numéro de dépôt :
98737635
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2018

Présentation de la marque MUSCAT DE NOEL

Déposée le 18 juin 1998 par la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSCAT DE NOEL »

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV domicilié(e) 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES (dossier no 2370196) - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES (dossier no 2370196) - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCAT DE NOEL est expirée depuis le 18 juin 2018.

Les Vignobles du Rivesaltais SCV a également déposé les autres marques suivantes : Don Bérenger , ARNAUD DE VILLENEUVE , CASTELL PESILLA , TERRE D ANTAN , Les Portes de l'Agly


Les Vignobles du Rivesaltais SCV - 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES (dossier no 2370196) - 66600 - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais - 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES (dossier no 2370196) - 66600 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370196 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Spiritueux, boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.