Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Portes de l'Agly
Numéro de dépôt :
3569740
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
Présentation de la marque Les Portes de l'Agly
Déposée le 14 avril 2008 par la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Portes de l'Agly »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Portes de l'Agly est expirée depuis le 14 avril 2018.
Les Vignobles du Rivesaltais SCV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21