Marque expirée - Marque en non vigueur

Don Bérenger
Les Vignobles du Rivesaltais SCV

Numéro de dépôt :
3561977
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
Don Bérenger de Les Vignobles du Rivesaltais SCV

Présentation de la marque Don Bérenger

Déposée le 10 mars 2008 par la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Don Bérenger »

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV domicilié(e) 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Don Bérenger est expirée depuis le 10 mars 2018.

Les Vignobles du Rivesaltais SCV a également déposé les autres marques suivantes : ARNAUD DE VILLENEUVE , CASTELL PESILLA , MUSCAT DE NOEL , TERRE D ANTAN , Les Portes de l'Agly


Les Vignobles du Rivesaltais SCV - 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais - 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.