Marque expirée - Marque en non vigueur

CASTELL PESILLA
Les Vignobles du Rivesaltais SCV

Numéro de dépôt :
3612642
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2018
CASTELL PESILLA de Les Vignobles du Rivesaltais SCV

Présentation de la marque CASTELL PESILLA

Déposée le 20 novembre 2008 par la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTELL PESILLA »

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV domicilié(e) 1 rue e la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELL PESILLA est expirée depuis le 20 novembre 2018.

Les Vignobles du Rivesaltais SCV a également déposé les autres marques suivantes : Don Bérenger , ARNAUD DE VILLENEUVE , MUSCAT DE NOEL , TERRE D ANTAN , Les Portes de l'Agly


Les Vignobles du Rivesaltais SCV - 1 rue e la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 389743303


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS - 1 Rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.