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Marques déposées par la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV
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ARNAUD DE VILLENEUVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARNAUD DE VILLENEUVE
Les Vignobles du Rivesaltais SCV

Numéro de dépôt :
98735334
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2018

Présentation de la marque ARNAUD DE VILLENEUVE

Déposée le 4 juin 1998 par la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARNAUD DE VILLENEUVE »

Le déposant est la société Les Vignobles du Rivesaltais SCV domicilié(e) 1 rue de la Rousssillonnaise,66600 RIVESALTES (dossier no 2374362) - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 1 rue de la Rousssillonnaise,66600 RIVESALTES (dossier no 2374362) - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARNAUD DE VILLENEUVE est expirée depuis le 4 juin 2018.

Les Vignobles du Rivesaltais SCV a également déposé les autres marques suivantes : Don Bérenger , CASTELL PESILLA , MUSCAT DE NOEL , TERRE D ANTAN , Les Portes de l'Agly


Les Vignobles du Rivesaltais SCV - 1 rue de la Rousssillonnaise,66600 RIVESALTES (dossier no 2374362) - 66600 - France - SIREN 389743303


Les Vignobles du Rivesaltais - 1 rue de la Rousssillonnaise,66600 RIVESALTES (dossier no 2374362) - 66600 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374362 - Publication au BOPI 2008-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Vins et spiritueux, boissons non alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.