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Marques déposées par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCAV
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El Tabacal
Marque expirée - Marque en non vigueur

El Tabacal
LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCAV

Numéro de dépôt :
3622016
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
El Tabacal de LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCAV

Présentation de la marque El Tabacal

Déposée le 12 janvier 2009 par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « El Tabacal »

Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCAV domicilié(e) 1 rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 1 rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque El Tabacal est expirée depuis le 12 janvier 2019.


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS SCAV - 1 rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 389743303


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS - 1 rue de la Roussillonnaise,66600 RIVESALTES - 66600 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.