S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE

SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT

Présentation de la marque S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT domicilié(e) LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 502 08 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France.

La marque S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE est expirée depuis le 23 septembre 2006.

LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOANNY , CHATEAU PAPE JEAN , CHÂTEAU CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY , CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL , CHATEAU REINE ISABEAU , " CHATEAU REINE ISABEAU "