Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY
SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT

Numéro de dépôt :
97701738
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY

Déposée le 23 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT domicilié(e) LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 502 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France.

La marque LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY est expirée depuis le 23 octobre 2007.

LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOANNY , S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE , CHATEAU PAPE JEAN , CHÂTEAU CARBONEL , CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL , CHATEAU REINE ISABEAU , " CHATEAU REINE ISABEAU "


SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 378502082


SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée.