" CHATEAU REINE ISABEAU "

SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT
LES VIGNOBLES DU COMTAT SARL AU CAPITAL DE 1.829.700 FRS

Présentation de la marque " CHATEAU REINE ISABEAU "

Déposée le 14 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT AU CAPITAL DE 1.829.700 FRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " CHATEAU REINE ISABEAU " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT domicilié(e) LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT AU CAPITAL DE 1.829.700 FRS domicilié(e) 84830 SERIGNAN DU COMTAT, RCS CARPENTRAS TGI B 378 502 082 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France.

La marque " CHATEAU REINE ISABEAU " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CHATEAU REINE ISABEAU " est expirée depuis le 14 mai 2009.

LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOANNY , S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE , CHATEAU PAPE JEAN , CHÂTEAU CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY , CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL , CHATEAU REINE ISABEAU