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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT
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CHATEAU REINE ISABEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU REINE ISABEAU
LES VIGNOBLES DU COMTAT SARL

Numéro de dépôt :
98754304
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque CHATEAU REINE ISABEAU

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU REINE ISABEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT domicilié(e) LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 502 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France.

La marque CHATEAU REINE ISABEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU REINE ISABEAU est expirée depuis le 9 octobre 2008.

LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOANNY , S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE , CHATEAU PAPE JEAN , CHÂTEAU CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY , CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL , " CHATEAU REINE ISABEAU "


LES VIGNOBLES DU COMTAT SARL - LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 378502082


SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée.