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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT
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CHATEAU PAPE JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PAPE JEAN
SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT

Numéro de dépôt :
98737783
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque CHATEAU PAPE JEAN

Déposée le 15 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PAPE JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VIGNOBLES DU COMTAT domicilié(e) LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 502 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France.

La marque CHATEAU PAPE JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PAPE JEAN est expirée depuis le 15 juin 2008.

LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JOANNY , S.V.R. SOCIETE DES VINS DU RHONE , CHÂTEAU CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU JOANNY , CARBONEL , LES TERRASSES DU CHATEAU CARBONEL , CHATEAU REINE ISABEAU , " CHATEAU REINE ISABEAU "


SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - LA RENJARDIERE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 378502082


SARL LES VIGNOBLES DU COMTAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée.