Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO SEX FOR BUTTERFLY
Les Vignobles Dominique RICOME, EARL

Numéro de dépôt :
4072355
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2024
NO SEX FOR BUTTERFLY de Les Vignobles Dominique RICOME

Présentation de la marque NO SEX FOR BUTTERFLY

Déposée le 25 février 2014 par la société Les Vignobles Dominique RICOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NO SEX FOR BUTTERFLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société Les Vignobles Dominique RICOME domicilié(e) DOMAINE DE VALCOMBE, ROUTE DE SAINT-GILLES - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 367 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles Dominique RICOME, M. RICOME NICOLAS domicilié(e) DOMAINE DE VALCOMBE, ROUTE DE SAINT-GILLES - 30510 - GENERAC - France.

La marque NO SEX FOR BUTTERFLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO SEX FOR BUTTERFLY est expirée depuis le 25 février 2024.


Les Vignobles Dominique RICOME, EARL - DOMAINE DE VALCOMBE, ROUTE DE SAINT-GILLES - 30510 - GENERAC - France - SIREN 445367691


Les Vignobles Dominique RICOME, M. RICOME NICOLAS - DOMAINE DE VALCOMBE, ROUTE DE SAINT-GILLES - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.