Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-MAYNE
SCEA LES VIGNOBLES DES MOULINS A VENT DE CERONS

Numéro de dépôt :
99830951
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MAYNE

Déposée le 17 décembre 1999 par LES VIGNOBLES DES MOULINS A VENT DE CERONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-MAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est LES VIGNOBLES DES MOULINS A VENT DE CERONSTODO domicilié(e) 10 CAUBILLON, 33720 CERONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 455 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LEPRINCE SCEA LES VIGNOBLES DES MOULINS A VENT DE CERONS - France.

La marque CHATEAU HAUT-MAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-MAYNE est expirée depuis le 17 décembre 2009.


SCEA LES VIGNOBLES DES MOULINS A VENT DE CERONS - 10 CAUBILLON, 33720 CERONS - France - SIREN 387455538


JEAN LEPRINCE SCEA LES VIGNOBLES DES MOULINS A VENT DE CERONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 14 août 2000 - Retrait partiel n°305323 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378420 - Publication au BOPI 2003-09-30

Inscription le 5 octobre 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°308910 - Publication au BOPI 2000-10-05

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500889 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Vin d'appellation graves, contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut-Mayne.