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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les vignobles de la Coume del Mas
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QUADRATUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRATUR
SARL Les vignobles de la Coume del Mas

Numéro de dépôt :
3200617
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2012
QUADRATUR de Les vignobles de la Coume del Mas

Présentation de la marque QUADRATUR

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les vignobles de la Coume del Mas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUADRATUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les vignobles de la Coume del Mas domicilié(e) 3, Rue Alphonse Daudet,66650 Banyuls/mer - 66650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 677 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARD Philippe SARL Vignobles de la Coume del Mas domicilié(e) 3, Rue A. Daudet,66650 BANYULS/MER - 66650 - France.

La marque QUADRATUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRATUR est expirée depuis le 13 décembre 2012.


SARL Les vignobles de la Coume del Mas - 3, Rue Alphonse Daudet,66650 Banyuls/mer - 66650 - France - SIREN 437677990


GARD Philippe SARL Vignobles de la Coume del Mas - 3, Rue A. Daudet,66650 BANYULS/MER - 66650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Boissons alcooliques (sauf bieres) viandes, poissons, volailles et gibiers extraits de viandes, fruits et legumes conservées, sechées et cuits, gelées, confitures et graisses combustibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.