Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Instant de l'Escarelle
LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4314138
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
L\'Instant de l\'Escarelle de LES VIGNOBLES DE L\'ESCARELLE

Présentation de la marque L'Instant de l'Escarelle

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Instant de l'Escarelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE domicilié(e) Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 059 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque L'Instant de l'Escarelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Instant de l'Escarelle arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L ESCARELLE , E CHATEAU DE L ESCARELLE , E L'ESCARELLE


LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE, SAS - Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 390059376


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Vins, Boissons alcooliques (à l'exception des bières).