Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE L ESCARELLE
LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4167070
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
CHATEAU DE L ESCARELLE de LES VIGNOBLES DE L\'ESCARELLE

Présentation de la marque CHATEAU DE L ESCARELLE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE L ESCARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE domicilié(e) Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 059 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CHATEAU DE L ESCARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L ESCARELLE arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : L'Instant de l'Escarelle , E CHATEAU DE L ESCARELLE , E L'ESCARELLE


LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE, SAS - Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 390059376


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Vins d'appellation d'origine protégée.