Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MARSALETTE
SCEA LES VIGNOBLES ANDRE LURTON SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
94526735
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/06/2014

Présentation de la marque DOMAINE DE MARSALETTE

Déposée le 21 juin 1994 par LES VIGNOBLES ANDRE LURTON SOCIETE CIVILETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE MARSALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est LES VIGNOBLES ANDRE LURTON SOCIETE CIVILETODO domicilié(e) Château Bonnet,33420 GREZILLAC (dossier no 2267277) - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 218 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES VIGNOBLES ANDRE LURTON domicilié(e) Château Bonnet,33420 GREZILLAC (dossier no 2267277) - 33420 - France.

La marque DOMAINE DE MARSALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MARSALETTE est expirée depuis le 21 juin 2014.

LES VIGNOBLES ANDRE LURTON SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX LESPASE


SCEA LES VIGNOBLES ANDRE LURTON SOCIETE CIVILE - Château Bonnet,33420 GREZILLAC (dossier no 2267277) - 33420 - France - SIREN 339218596


SCEA LES VIGNOBLES ANDRE LURTON - Château Bonnet,33420 GREZILLAC (dossier no 2267277) - 33420 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267277 - Publication au BOPI 2004-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de MARSALETTE