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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vignes Olivier Decelle ” à associé unique
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MA SPHÈRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA SPHÈRES
“ Les Vignes Olivier Decelle ” Sarl à associé unique

Numéro de dépôt :
3535707
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/11/2017
MA SPHÈRES de Les Vignes Olivier Decelle ” à associé unique

Présentation de la marque MA SPHÈRES

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vignes Olivier Decelle ” à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MA SPHÈRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vignes Olivier Decelle ” à associé unique domicilié(e) Immatriculée au RCS de Perpignan dont le siège social est Domaine du Mas Amiel à MAURY 66460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 118 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Caroline LAMPRE domicilié(e) 30 Avenue de la Garonne,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA SPHÈRES est expirée depuis le 6 novembre 2017.


“ Les Vignes Olivier Decelle ” Sarl à associé unique - Immatriculée au RCS de Perpignan dont le siège social est Domaine du Mas Amiel à MAURY 66460 - France - SIREN 451118376


Maître Caroline LAMPRE - 30 Avenue de la Garonne,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Vin mousseux issu du Mas Amiel.