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Marques déposées par Les vignes du domaine du temps
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sans ordonnance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sans ordonnance
Les vignes du domaine du temps

Numéro de dépôt :
4453270
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
sans ordonnance de Les vignes du domaine du temps

Présentation de la marque sans ordonnance

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par Les vignes du domaine du temps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sans ordonnance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Les vignes du domaine du temps domicilié(e) FONT JUVENAL - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNES DU DOMAINE DU TEMPS, Monsieur JEREMY GOBERT domicilié(e) FONT JUVENAL - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France.

La marque sans ordonnance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sans ordonnance arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.


Les vignes du domaine du temps - FONT JUVENAL - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France


LES VIGNES DU DOMAINE DU TEMPS, Monsieur JEREMY GOBERT - FONT JUVENAL - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Vins.