Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNES DE MERLIN
Les VIGNES DE MERLIN

Numéro de dépôt :
3153798
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
15/03/2012
LES VIGNES DE MERLIN de Les VIGNES DE MERLIN

Présentation de la marque LES VIGNES DE MERLIN

Déposée le 15 mars 2002 par la société Les VIGNES DE MERLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LES VIGNES DE MERLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société Les VIGNES DE MERLIN domicilié(e) 17, place de Guébriant,29250 ST Pol de Léon - 29250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 298 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IZOULET Gilles domicilié(e) 17, place de GUÉBRIANT,29250 St Pol de Ln - 29250 - France.

La marque LES VIGNES DE MERLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES DE MERLIN est expirée depuis le 15 mars 2012.


Les VIGNES DE MERLIN - 17, place de Guébriant,29250 ST Pol de Léon - 29250 - France - SIREN 399298371


IZOULET Gilles - 17, place de GUÉBRIANT,29250 St Pol de Ln - 29250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Gelée, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie, miel, vinaigre, sauces, épices Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.