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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE
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VINITAINER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINITAINER
LES VIGNES DE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
96644960
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque VINITAINER

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINITAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE domicilié(e) Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 007 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pieter WALRAVEN LES VIGNES DE FRANCE - France.

La marque VINITAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINITAINER est expirée depuis le 2 octobre 2006.

LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE , (Marque figurative) , RESERVE DU PROMONTOIRE , CUVEE DU MARQUISAT , LES VINS CHEVALIER , CHEVALIER DE LAVERGNE , LVF LES VIGNES DE FRANCE , CELLIER DU VIEUX PEUPLIER , CUVEE DES 3 ROIS , LES VIGNES DE FRANCE


LES VIGNES DE FRANCE SA - Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France - SIREN 312007305


Mr Pieter WALRAVEN LES VIGNES DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Vins