Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNES DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1574505
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2000
Marque en couleurs, figurative de LES VIGNES DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE domicilié(e) Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André FARKAS Président Directeur Général - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574505.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2000.

LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE , RESERVE DU PROMONTOIRE , CUVEE DU MARQUISAT , LES VINS CHEVALIER , CHEVALIER DE LAVERGNE , LVF LES VIGNES DE FRANCE , CELLIER DU VIEUX PEUPLIER , CUVEE DES 3 ROIS , LES VIGNES DE FRANCE , RESERVE DU CHAMBELLAN


LES VIGNES DE FRANCE S.A. - Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France


Monsieur André FARKAS Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Boissons alcooliques, Bières, Boissons non alcooliques, Cartons, Matières plastiques pour l'emballage, Verrerie, Matières à calfeutrer et à isoler

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.