Marque enregistrée - Marque en vigueur

LVF LES VIGNES DE FRANCE
LES VIGNES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4376735
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
LVF LES VIGNES DE FRANCE de LES VIGNES DE FRANCE

Présentation de la marque LVF LES VIGNES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LVF LES VIGNES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est LES VIGNES DE FRANCE domicilié(e) 3, avenue de Rocquencourt - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Manuel DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque LVF LES VIGNES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LVF LES VIGNES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.


LES VIGNES DE FRANCE - 3, avenue de Rocquencourt - 78150 - LE CHESNAY - France


CABINET DEGRET, Manuel DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; boîtes et coffrets (en carton ou en papier) ; emballages (en carton ou en papier) pour bouteilles ; tubes en carton ; enveloppes (en carton ou en papier) pour bouteilles ; papier d'emballage ; rubans de papier ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes en papier pour bouteilles ; appareils à main à étiqueter ; dessous de bouteilles (en carton ou en papier) ; dessous de carafes (en carton ou en papier) ; dessous de verres (en carton ou en papier) ; linge de table en papier ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; magazines ; revues (périodiques) ; publications ; guides ; notes, bulletins et lettres d'information ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; calendriers ; agendas ; almanachs ; articles de papeterie ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; écriteaux (en papier ou en carton) ; cahiers ; carnets ; bloc-notes ; répertoires ; blocs (papeterie) ; cartes ; cartes de souhait ; faire-part (papeterie) ; marques pour livres ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou bien pour l'imprimerie ou la papeterie) ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; dessins ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; crayons ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; ardoises pour écrire ; craie à écrire ; craie à marquer ; porte-craie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vins ; vins mousseux ; vins doux naturels ; vins de liqueur ; champagnes ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; apéritifs et cocktails à base d'alcool ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; eaux-de-vie ; kirschs ; liqueurs ; amers (liqueurs) ; vermouths ; brandys ; anisettes ; boissons alcoolisées pétillantes aromatisées ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; rhums ; gins ; vodkas ; whiskys ; tequilas ; sakés ; boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière) ; tous ces produits étant d'origine française ou élaborés en France ;

Services de vente au détail, y compris par correspondance ou sur un site Web marchand, de vins et de boissons alcoolisées ; présentation de vins et de boissons alcoolisées, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de vins et de boissons alcoolisées (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris par correspondance ou sur un site Web marchand ; services d'informations et de conseils commerciaux à destination des consommateurs ; services d'informations commerciales par le biais de sites Web ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; location de stands de vente ; décoration de vitrines ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; gestion administrative de primes promotionnelles ; publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de vente aux enchères ; services d'agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales.