Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LES VINS CHEVALIER
Numéro de dépôt :
96651012
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES VINS CHEVALIER
Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VINS CHEVALIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 1997 - Retrait total n°235482 - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1997-04-08