LES VIGNES DE FRANCE
Présentation de la marque LES VIGNES DE FRANCE
Déposée le 9 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES VIGNES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES DE FRANCE est expirée depuis le 9 mai 2000.
LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12