LE PANIER LANDAIS
Présentation de la marque LE PANIER LANDAIS
Déposée le 11 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PANIER LANDAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PANIER LANDAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER LANDAIS est expirée depuis le 11 octobre 1999.
LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19